L’incertitude géopolitique mondiale s’impose désormais dans tous les conseils d’administration. Conflits armés, barrières commerciales, instabilité politique : ces chocs créent des effets en cascade sur l’ensemble des secteurs économiques. Les entreprises subissent une surveillance accrue concernant le respect des sanctions internationales et des réglementations en constante évolution.

Les mandataires sociaux peuvent être tenus personnellement responsables s’ils n’évaluent pas correctement l’impact des événements géopolitiques sur leur entreprise. Cette négligence expose les dirigeants à des actions judiciaires de la part des actionnaires ou à des sanctions réglementaires.

Le cyber : nouvelle cause majeure de sinistres RCMS

Les incidents cyber provoquent une explosion des sinistres en responsabilité civile des mandataires sociaux. Violations de données, attaques par rançongiciel, erreurs opérationnelles : ces risques mettent directement en cause le devoir de vigilance des conseils d’administration.

En Europe, la directive NIS2 renforce considérablement les obligations. Elle prévoit des amendes pouvant atteindre 10 millions d’euros ou 2 % du chiffre d’affaires mondial. Cette réglementation accroît la responsabilité personnelle des dirigeants, désormais directement chargés de superviser la cybersécurité.

L’intelligence artificielle multiplie les risques juridiques

Le marché mondial de l’IA devrait atteindre près de 5 000 milliards de dollars d’ici 2033. Cette croissance s’accompagne d’une augmentation spectaculaire des litiges. Plus de 50 procédures judiciaires liées à l’IA ont été engagées ces cinq dernières années, notamment pour sous-estimation des risques ou performances décevantes.

Défaillances d’entreprises : un contexte préoccupant

Allianz prévoit une hausse de 6 % des défaillances d’entreprises en 2025, puis de 5 % en 2026. Ces procédures collectives placent systématiquement le comportement des dirigeants sous surveillance accrue. Les créanciers n’hésitent plus à se retourner contre les mandataires sociaux pour recouvrer leurs fonds.

Face à ces menaces croissantes, les dirigeants doivent renforcer leur gouvernance, mettre en place une surveillance systématique des risques émergents et souscrire une assurance RCMS adaptée.