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9 mars 2020

covid- 19 : quelques mesures de prévention

L’épidémie de coronavirus progresse et de nombreux pays sont désormais touchés, à des degrés variables.

La situation est évolutive, les réponses étant parfois apportées au cas par cas en fonction des informations dont les autorités disposent.

1. Vos sources d’information

Le ministère de la Santé diffuse une information régulièrement mise à jour, adaptée à tous les publics, et notamment aux collaborateurs :
https://solidarites-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/maladies/maladies-infectieuses/coronavirus/coronavirus-questions-reponses

En application de l’article L 4121-1 du Code du travail, il appartient à l’employeur de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent notamment des actions de prévention des risques professionnels. La prévention en entreprise vise pour l’épidémie de coronavirus à limiter la diffusion du risque de contagion entre salariés par la mise en place de quelques mesures simples.

À ce stade de l’épidémie, il est recommandé aux employeurs de rappeler les mesures barrière visant à prévenir la propagation des virus, à savoir :
• Se laver régulièrement les mains avec de l’eau et du savon ou solution hydroalcoolique ;
• Tousser dans son coude ;
• Utiliser des mouchoirs à usage unique, les jeter immédiatement à la poubelle ;
• Eviter de se toucher le visage, en particulier le nez et la bouche.

Cette communication pourra intervenir par exemple par voie de notes et/ou affichages notamment au niveau des lavabos, des restaurants d’entreprise, des tableaux d’affichage.
Toutes les initiatives sont bienvenues : mise à disposition de solution hydroalcoolique au niveau des accueils et/ou des ascenseurs, lingettes désinfectantes pour les bureaux…

En cas de symptômes, seul le numéro de téléphone 15 (SAMU) devra être contacté.

2. Autres mesures préventives

• Conférences téléphoniques et visioconférences
Chaque fois que cela est possible, il est souhaitable de limiter l’organisation de réunions physiques, notamment avec des participants externes, et de recourir aux visioconférences ou conférences téléphoniques.

• Télétravail
Il est également possible de prévoir la mise en place d’un télétravail, y compris lorsque cela n’a pas été prévu par le contrat de travail.
L’article L 1222-11 du Code du travail le permet puisqu’il dispose que :
« En cas de circonstances exceptionnelles, notamment de menace d’épidémie, ou en cas de force majeure, la mise en œuvre du télétravail peut être considérée comme un aménagement du poste de travail rendu nécessaire pour permettre la continuité de l’activité de l’entreprise et garantir la protection des salariés ».
Durant cette période temporaire, l’employeur pourra par exemple mettre à disposition du salarié concerné du matériel informatique afin de lui permettre de participer à des réunions par un système de visioconférence si l’entreprise a recours à ce dispositif.
Lorsque la nature des tâches à accomplir ne permet pas la mise en place d’un télétravail, le salarié devra porter un masque chirurgical pendant 14 jours pour éviter de diffuser la maladie au sein de l’entreprise.
Pour en savoir plus sur l’accord de télétravail et retrouver les modèles de documents à votre disposition dans votre espace Adhérents (rubrique Exécution du contrat de travail).

• Limitation des déplacements
Il est aussi possible de limiter les déplacements des collaborateurs en fixant des règles propres à l’entreprise (déplacements à l’étranger, en France dans les zones où le risque est renforcé, dans la zone de clientèle de l’entreprise…). Sans interdire tout déplacement, il est possible de demander à ce que les demandes soient validées par les dirigeants ou instance de direction de l’entreprise.

Pour votre information, PLANETE CSCA a mis en place dès le début de semaine dernière les mesures de prévention du point 1 ci-dessus, et limite depuis aujourd’hui la tenue des réunions physiques dans ses locaux, tout en conservant à l’étude le recours au télétravail et la limitation des déplacements de ses collaborateurs pour le moment.

Nous souhaitons que ces mesures permettent une continuité de l’activité dans des conditions protectrices pour tous, collaborateurs, clients, partenaires, prestataires…, dans un contexte qui pourrait durer de quelques semaines à plusieurs mois.